Frais de scolarité

Note : Les montants des frais d'adhésion et de scolarité indiqués ici sont ceux validés pour l'année scolaire 2023/2024.

Les montants des frais de cantine, de garderie et du fond de réserve sont ceux validés pour l'année scolaire 2022/2023.

L'ensemble des frais est donné à titre indicatif et peut être réajusté régulièrement pour les années suivantes.

Principe de solidarité

Comme de nombreuses structures, nous fonctionnons sur le principe de la solidarité : c’est pour cette raison que certains sont amenés à payer une participation supérieure à d'autres.

L'étude des charges de l’école fait ressortir que le coût mensuel de la scolarité d’un enfant à la Rize est de 321€, hors frais de repas et avant déduction des subventions. Pour prendre en compte les moyens des familles de façon équitable, la grille de scolarité est établie en utilisant les revenus et la composition familiale de la famille.

Le montant de la scolarité couvre la totalité des frais liés à celle-ci, y compris les fournitures scolaires et les frais de transport pour certaines sorties scolaires.

 

Frais d’adhésion statutaires annuels à l’association Ecole Nouvelle de la Rize

Selon avis d’imposition année N (revenus N-1)	Pour 1 enfant	Pour 2 enfants et plus
Frais d'adhésion statutaires - foyers imposables	200€	300€
Frais d'adhésion statutaires - foyers non imposables	68€	102€

 

Une réduction de 50% sur ces frais est appliquée pour les enfants domiciliés à Lyon.

Pour les foyers imposables, les frais d'adhésion statutaires sont déductibles des impôts (132€ de déduction pour 200€ de frais).

Frais mensuels de scolarité

Les frais de scolarité sont facturés sur 12 mois, de juillet à juin. Ils sont calculés à l’inscription de la famille, sur la base de l’avis d’imposition N-1 (revenus N-2).
Vous pouvez estimer directement le montant de vos frais mensuels de scolarité grâce à notre simulateur en ligne.

Le calcul des frais de scolarité mensuels se fait en tenant compte du quotient familial Rize (QF), dont le calcul est indiqué plus bas, et d’un taux d’effort (T) :

Scolarité mensuelle enfant 1 : ENF1 = T * QF

• Un taux d'effort (T) progressif :
  • Évolution linéaire entre 1,0% (si QF = 0 €) et 1,7% (si QF = 9360 €)
  • 1,7% si QF = 9360 €
• Une réduction pour les familles ayant plusieurs enfants à l’école par rapport à ENF1 :
  • Réduction de 30% pour le 2ème enfant
  • Réduction de 50% à partir du 3ème enfant
• Pour chaque enfant, un plancher et un plafond :
  • Minimum 40€
  • Maximum 416€

Détermination du quotient familial Rize

Le quotient familial correspond au revenu « disponible » pour chaque membre du foyer. Il est calculé en divisant le revenu fiscal de référence du foyer par un nombre de parts :

QF = Revenu fiscal de référence / Nombre de parts

Calcul du nombre de parts : chaque membre de la famille vivant sur les revenus du foyer au moment de l'inscription, enfant ou adulte, correspond à une part. Une demi-part supplémentaire s’ajoute par membre de la famille ayant un taux d’invalidité = 80%.

Les foyers monoparentaux bénéficient d’une demi-part supplémentaire.

Pour les enfants dont les parents sont séparés :

• Si l'enfant réside à titre principal chez l'un des parents : le foyer pris en compte pour le calcul du quotient familial est celui qui a fiscalement la charge de l'enfant.
• En cas de garde alternée mentionnée sur les 2 avis d'imposition : un calcul distinct est fait pour chacun des 2 foyers. Chaque membre du foyer compte pour une part s'il y réside en permanence et pour une demi-part s'il y réside en alternance. Les frais de scolarité obtenus sont divisés par deux et peuvent faire l'objet d'une facture distincte pour chacun des parents, sur demande.

Fond de réserve

Un fond de réserve est constitué en vue d’un projet de déménagement de l’école : il est alimenté par une contribution mensuelle spécifique des familles, égale au montant total de la scolarité mensuelle multipliée par le taux d'inflation moyen constaté en année N-1, soit 0,5% pour l’année scolaire 2021/2022.

Il s’agit de constituer une réserve d’épargne solidaire pour le futur, qui n’a pas vocation à servir au fonctionnement courant de l’école.

Frais de cantine

Les frais de restauration sont fonction de votre quotient familial Rize (QF), calculé à l’inscription.

Vous pouvez choisir entre 2 formules :

• Le tarif forfaitaire : payable en 10 fois de septembre à juin. Aucun repas ne peut être déduit ponctuellement, sauf en cas d’absence pour maladie ou autre motif personnel justifié, d’une durée supérieure à 15 jours.
• Le tarif occasionnel : les repas sont facturés au réel consommé, le mois suivant.

QF	Tarif forfaitaire montant annuel	Tarif occasionnel prix du repas
Inférieur à 6000 €	572 €	4,70 €
De 6000€ à 13000 €	728 €	5,95 €
Supérieur à 13000 €	884 €	7,20 €

Le tarif de la cantine est réévalué chaque année. Le tableau ci-dessous présente le tarif de l’année scolaire 2022/2023.

Frais de garderie

Le coût de la garderie s'élève à 4 € forfaitaire par inscription en garderie, quel que soit le temps passé jusqu’à 18h, majoré d’1€ de 18h à 18h30 (facturation en fin de mois).

Il s’agit du tarif de l’année scolaire 2022/2023.